DELAIS : 3 semaines
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et sans engagement de notre part, ils ne donnent pas droit à annulation en cas de retard.

EXPEDITIONS
Même expédiées Franco, nos marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire qui doit, en cas d'avarie, exercer ses recours contre le transporteur.

DIVERS
Nos bois étant séchés artificiellement jusqu'à 8% de siccité, puis stabilisés en atelier, il est recommandé de stocker ces coulisses dans un local bien sec. En cas de blocage des lames dû à l'humidité, nous déclinons toute responsabilité pour les déteriorations provenant de ce fait.

IMPORTANT : NE JAMAIS UTILISER DE TEINTES A BASE D'EAU.

PAIEMENT 
Comptant  ou
Par traite acceptée à 30 jours fin de mois après accord de notre assureur crédit.

RESERVE DE PROPPRIETE
De convention expresse, nous nous réservons la propriété des marchandises fournies jusqu'au dernier jour de leur parfait paiement, conformément aux termes de la loi 80.335 du 12 Mai 1980.
En cas de contestation, le tribunal d'Oloron (64400) est seul compétent.

CLAUSES PENALES
En cas de non-paiement de nos factures à l'échéance prévue, les sommes dues porteront intérêt de plein droit et sans mise en demeure au taux des avances de la Banque de France, majoré de deux points, sans que cette clause nuise à l'exigibilité de la dette. En outre, tout retard dans le paiement entraine de plein droit, à la charge de l'acheteur, une indemnité fixée à titre de clause pénale, à 15% du montant de la facture impayée.